Éditeur du Site
Basilis Digitale – micro-entreprise
SIREN : 980 512 909 – RCS : Paris
Siège social : 59 RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS – Contact : contact@basilis-digitale.com
Directeur de la publication : Atoui Elyes
Hébergeur
Ovh Cloud
Conception & réalisation
Basilis Digitale – contact@basilis-digitale.com – www.basilis-digitale.com
Propriété intellectuelle
Le Site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, logos, vidéos, code, base de données, charte graphique) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Liens hypertextes
Des liens vers des sites tiers peuvent être proposés. Basilis Digitale n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Responsabilité
Les informations du Site sont fournies à titre indicatif et peuvent être mises à jour à tout moment. Basilis Digitale ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation du Site.
Données personnelles
Voir la Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation (si B2C)
Conformément à l’art. L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir à un médiateur : [Nom du médiateur] – [coordonnées] – [lien]. À défaut, plateforme européenne RLL : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Droit applicable
Droit français – Compétence : tribunaux de Paris, sous réserve des règles protectrices du consommateur.
Dernière mise à jour : 6 octobre 2025